Permis de construire Logement N° 03034123V0035

Permis de construire n° 03034123V0035 à Vauvert pour 88 m² de logement, chemin du Moulin de l'Aure Lot 24 Lotissement Le Nouvel Aure Iv

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 29 juin 2023

Dossier PC n° 03034123V0035

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03034123V0035, délivré le 29 juin 2023 à Vauvert (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé chemin du Moulin de l'Aure Lot 24 Lotissement Le Nouvel Aure Iv.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 200 m², le programme représente 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/04/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 10/07/2023, soit 11 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AN 331. La voie, chemin du Moulin de l'Aure, compte 12 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2022. Le catalogue recense 651 permis de construire et déclarations préalables à Vauvert, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

200 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/04/2024. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

10/07/2023

Achèvement (DAACT)

15/04/2024

Délai autorisation - chantier

11 jours

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
15/04/2024
Autorisation
29/06/2023
Chantier (DOC)
10/07/2023
4
Achèvement (DAACT)
15/04/2024

Localisation du projet à Vauvert

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN 331

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 24 Lotissement Le Nouvel Aure Iv

Territoires administratifs

Commune
Vauvert Code postal 30600 Identifiant INSEE 30341
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 200 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 88 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOISSIÈRES (30114)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03034123V0035
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30341 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 29 juin 2023
Date de dépôt 15/04/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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