Permis de construire Logement N° 03034118V0031

Permis de construire n° 03034118V0031 à Vauvert pour 123 m² de logement, 14 Lotissement Les Jardins d'

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 janvier 2019

Dossier PC n° 03034118V0031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03034118V0031 a été délivré le 10 janvier 2019 à Vauvert (Gard, Occitanie), à l'adresse 14 Lotissement Les Jardins d'.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 123 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 08/04/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 12/02/2019, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AM 244. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, Lotissement Les Jardins d', le premier datant de 2017. Au total, le catalogue compte 651 permis de construire et déclarations préalables à Vauvert, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/01/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 08/04/2021. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 janvier 2019

Ouverture de chantier (DOC)

12/02/2019

Achèvement (DAACT)

08/04/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

2 ans 1 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
08/04/2021
Autorisation
10/01/2019
Chantier (DOC)
12/02/2019
4
Achèvement (DAACT)
08/04/2021

Localisation du projet à Vauvert

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AM 244

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vauvert Code postal 30600 Identifiant INSEE 30341
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 123 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAUGUIO (34130)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03034118V0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30341 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 10 janvier 2019
Date de dépôt 08/04/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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