Permis de construire Logement N° 03033421Z0133

Permis de construire n° 03033421Z0133 à Uzès pour 108 m² de logement, Lot 36 Domaine De St Genie

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 juillet 2022

Dossier PC n° 03033421Z0133

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lot 36 Domaine De St Genie, le permis de construire n° 03033421Z0133 a été délivré le 8 juillet 2022 à Uzès (Gard, Occitanie).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 270 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AH793. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 6 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 562 permis de construire et déclarations préalables référencés à Uzès.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/07/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

270 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 juillet 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 juillet 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
08/07/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Uzès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH793

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Uzès Code postal 30700 Identifiant INSEE 30334
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NIMES (30000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03033421Z0133
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 8 juillet 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 270 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lot 36 Domaine De St Genie, à Uzès (30700).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 8 juillet 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03033421Z0133, déposé en mairie d'Uzès.

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