Permis de construire Logement N° 03030023A0001

Permis de construire n° 03030023A0001 à Saint-Théodorit pour 78 m² de logement, lotissement 3 Lotissement Le Clos du Ch

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 28 avril 2023

Dossier PC n° 03030023A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03030023A0001, délivré le 28 avril 2023 à Saint-Théodorit (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé lotissement 3 Lotissement Le Clos du Ch.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 78 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 572 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 25/02/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 08/06/2023, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AK 352. Sur la même voie, Lotissement Le Clos du Ch, la base recense 3 autres dossiers depuis 2023. Le catalogue recense 85 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Théodorit, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

572 m²

Surface créée

78 m²

Variation nette

+78 m²

Surface totale après

78 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 25/02/2024. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

08/06/2023

Achèvement (DAACT)

25/02/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
25/02/2024
Autorisation
28/04/2023
Chantier (DOC)
08/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
25/02/2024

Localisation du projet à Saint-Théodorit

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK 352

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Théodorit Code postal 30260 Identifiant INSEE 30300
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 572 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 78 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 78 m² 0 m² 0 m² 0 m² 78 m² 78 m²
Total 0 m² 78 m² 0 m² 0 m² 0 m² 78 m² 78 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LUNEL (34400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03030023A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30300 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 28 avril 2023
Date de dépôt 25/02/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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