Permis de construire Logement N° 03018917P0210

Permis de construire n° 03018917P0210 à Nîmes pour 137 m² de logement, 39 chemin de l'Alouette

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 9 août 2017

Dossier PC n° 03018917P0210

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03018917P0210 a été délivré le 9 août 2017 à Nîmes (Gard, Occitanie), à l'adresse 39 chemin de l'Alouette.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 137 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 08/09/2020. L'ouverture de chantier a été déclarée le 27/10/2017, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré EH 894. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La base compte 7 autres dossiers pour la même voie, chemin de l'Alouette, le premier datant de 2013. Au total, le catalogue compte 2 902 permis de construire et déclarations préalables à Nîmes, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/08/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 08/09/2020. Le chantier a duré 2 ans 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 août 2017

Ouverture de chantier (DOC)

27/10/2017

Achèvement (DAACT)

08/09/2020

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

2 ans 10 mois

Délai total

3 ans

Dépôt
08/09/2020
Autorisation
09/08/2017
Chantier (DOC)
27/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
08/09/2020

Localisation du projet à Nîmes

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

EH 894

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nîmes Code postal 30000 Identifiant INSEE 30189
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 137 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NÎMES (30000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03018917P0210
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30189 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 9 août 2017
Date de dépôt 08/09/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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