Permis de construire n° 03018917P0209 à Nîmes pour 139 m² de logement, 383 chemin des Aphyllanthes
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Décision du 2 octobre 2017
Dossier PC n° 03018917P0209
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03018917P0209 a fait l'objet d'une décision le 2 octobre 2017 à Nîmes (Gard, Occitanie), pour un projet situé 383 chemin des Aphyllanthes.
Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve, après démolition des 43 m² existants. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle. 139 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 2 020 m².
Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence KX 213. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, chemin des Aphyllanthes, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2017. Le catalogue recense 2 902 permis de construire et déclarations préalables à Nîmes, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
2 octobre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Nîmes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
Le projet devait démolir la totalité des 43 m² existants et construire 139 m² de surface de plancher neuve. La maison devait se situer sur un terrain de 2 020 m², avec garage. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 139 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 43 m² d'habitation.
La surface de plancher devait passer de 43 m² à 139 m² après travaux.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 43 m² | 139 m² | 0 m² | 43 m² | 0 m² | 96 m² | 139 m² |
| Total | 43 m² | 139 m² | 0 m² | 43 m² | 0 m² | 96 m² | 139 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE GRAU-DU-ROI (30240)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03018917P0209 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30189 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date de décision | 2 octobre 2017 |
| Date de dépôt | 08/10/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle KX 213 à Nîmes (30900)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, chemin des Aphyllanthes à Nîmes (30900)
L’autre dossier recensé chemin des Aphyllanthes depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.