Permis de construire n° 03018915P0089 à Nîmes pour 165 m² de logement, chemin Combe des Oiseaux
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 21 juillet 2015
Dossier PC n° 03018915P0089
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 21 juillet 2015 à Nîmes (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03018915P0089 porte sur un projet situé chemin Combe des Oiseaux.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le programme représente 165 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 22/07/2015. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 22/07/2015, soit 1 jour après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle LB 1057. La base compte 12 autres dossiers pour la même voie, chemin Combe des Oiseaux, le premier datant de 2014. Ce dossier fait partie des 2 902 permis de construire et déclarations préalables à Nîmes référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 22/07/2015.
Autorisation
21 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
22/07/2015
Achèvement (DAACT)
22/07/2015
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
moins d'un jour
Délai total
1 jour
Localisation du projet à Nîmes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 165 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 165 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 165 m² | 165 m² |
| Total | 0 m² | 165 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 165 m² | 165 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NÎMES (30900)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03018915P0089 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30189 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 21 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 22/07/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin Combe des Oiseaux à Nîmes (30900)
Les 6 plus récents des 12 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés chemin Combe des Oiseaux depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.