Permis de construire Logement N° 03018914P0285

Permis de construire n° 03018914P0285 à Nîmes pour 197 m² de logement, Chemi Du Mas De Cournon

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 31 mars 2015

Dossier PC n° 03018914P0285

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Nîmes (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03018914P0285 a été délivré le 31 mars 2015, pour un projet situé Chemi Du Mas De Cournon.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 197 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 007 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont KZ671, KZ673, KZ676. Ce dossier fait partie des 2 853 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nîmes.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 007 m²

Surface créée

197 m²

Variation nette

+197 m²

Surface totale après

197 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/07/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

31 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

09/07/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
09/07/2015
Autorisation
31/03/2015
3
Chantier (DOC)
09/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nîmes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

KZ671 KZ673 KZ676

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nîmes Code postal 30000 Identifiant INSEE 30189
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 197 m² 0 m² 0 m² 0 m² 197 m² 197 m²
Total 0 m² 197 m² 0 m² 0 m² 0 m² 197 m² 197 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BERNIS (30620)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03018914P0285
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30189 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 31 mars 2015
Date de dépôt 09/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 197 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 007 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemi Du Mas De Cournon, à Nîmes (30900).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 31 mars 2015, ouverture de chantier le 9 juillet 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03018914P0285, déposé en mairie de Nîmes.

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