Permis de construire Logement N° 03018914P0194

Permis de construire n° 03018914P0194 à Nîmes pour 189 m² de logement, Impas De L'horizon

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 15 octobre 2014

Dossier PC n° 03018914P0194

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 octobre 2014 à Nîmes (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03018914P0194 porte sur un projet situé Impas De L'horizon.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 189 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 015 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AP1229, AP1230. L'ensemble des 2 853 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nîmes est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 015 m²

Surface créée

189 m²

Variation nette

+189 m²

Surface totale après

189 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/04/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/04/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
01/04/2015
Autorisation
15/10/2014
3
Chantier (DOC)
01/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nîmes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AP1229 AP1230

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nîmes Code postal 30000 Identifiant INSEE 30189
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 189 m² 0 m² 0 m² 0 m² 189 m² 189 m²
Total 0 m² 189 m² 0 m² 0 m² 0 m² 189 m² 189 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NIMES (30000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03018914P0194
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30189 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 15 octobre 2014
Date de dépôt 01/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 189 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 015 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Impas De L'horizon, à Nîmes (30900).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 15 octobre 2014, ouverture de chantier le 1 avril 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03018914P0194, déposé en mairie de Nîmes.

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