Permis de construire Logement N° 03018913P0131

Permis de construire n° 03018913P0131 à Nîmes pour 195 m² de logement, 465 impasse des Huppes

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 16 juillet 2013

Dossier PC n° 03018913P0131

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03018913P0131, délivré le 16 juillet 2013 à Nîmes (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé 465 impasse des Huppes.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 3 400 m², le programme représente 195 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 19/07/2013, soit 3 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AO 38, AO 1116. La base compte 24 autres dossiers pour la même voie, impasse des Huppes, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 2 902 permis de construire et déclarations préalables à Nîmes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/07/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 400 m²

Surface créée

195 m²

Variation nette

+195 m²

Surface totale après

195 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/07/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 juillet 2013

Ouverture de chantier (DOC)

19/07/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 jours

Dépôt
19/07/2013
Autorisation
16/07/2013
3
Chantier (DOC)
19/07/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nîmes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AO 38 AO 1116

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nîmes Code postal 30000 Identifiant INSEE 30189
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 400 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 195 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 195 m² 0 m² 0 m² 0 m² 195 m² 195 m²
Total 0 m² 195 m² 0 m² 0 m² 0 m² 195 m² 195 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NÎMES (30000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03018913P0131
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30189 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 16 juillet 2013
Date de dépôt 19/07/2013
Dernière mise à jour (DPC) 08/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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