Permis de construire Logement N° 03015519N0017

Permis de construire n° 03015519N0017 à Manduel pour 105 m² de logement, rue des Grenadiers

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 décembre 2019

Dossier PC n° 03015519N0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03015519N0017, délivré le 13 décembre 2019 à Manduel (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé rue des Grenadiers.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le dossier déclare 105 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 457 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 05/06/2026.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BH 1027. Sur la même voie, rue des Grenadiers, la base recense 14 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 313 permis de construire et déclarations préalables à Manduel, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

457 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/06/2026.

Autorisation

13 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

05/06/2026

Délai total

6 ans 5 mois

Dépôt
05/06/2026
Autorisation
13/12/2019
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
05/06/2026

Localisation du projet à Manduel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BH 1027

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Manduel Code postal 30129 Identifiant INSEE 30155
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 457 m², avec garage et autre annexe.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 105 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NÎMES (30000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03015519N0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30155 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 13 décembre 2019
Date de dépôt 05/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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