Permis de construire n° 03015520N0014 à Manduel pour 123 m² de logement, rue des Grenadiers Lot 172.2 Zac de Fumerian et Cante Per
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 5 août 2020
Dossier PC n° 03015520N0014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 5 août 2020 à Manduel (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03015520N0014 porte sur un projet situé rue des Grenadiers Lot 172.2 Zac de Fumerian et Cante Per.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 123 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 472 m².
Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré BH 1040. La base compte 14 autres dossiers pour la même voie, rue des Grenadiers, le premier datant de 2013. Au total, le catalogue compte 313 permis de construire et déclarations préalables à Manduel, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 août 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
5 août 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Manduel
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 472 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 123 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 123 m² |
| Total | 0 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 123 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MANDUEL (30129)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03015520N0014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30155 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 5 août 2020 |
| Date de dépôt | 05/08/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Permis de construire sur la même voie, rue des Grenadiers à Manduel (30129)
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