Permis de construire Logement N° 03015513N0026

Permis de construire n° 03015513N0026 à Manduel pour 203 m² de logement, rue des Grenadiers Zac Cante Perdrix Lots 148 et 149

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 15 novembre 2013

Dossier PC n° 03015513N0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03015513N0026, délivré le 15 novembre 2013 à Manduel (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé rue des Grenadiers Zac Cante Perdrix Lots 148 et 149.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 146 m², le programme représente 203 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/09/2014. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 09/12/2013, soit 24 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BH 905, BH 904, BH 853. La voie, rue des Grenadiers, compte 14 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 313 permis de construire et déclarations préalables à Manduel référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 146 m²

Surface créée

203 m²

Variation nette

+203 m²

Surface totale après

203 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/09/2014. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

09/12/2013

Achèvement (DAACT)

01/09/2014

Délai autorisation - chantier

24 jours

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
01/09/2014
Autorisation
15/11/2013
Chantier (DOC)
09/12/2013
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2014

Localisation du projet à Manduel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BH 905 BH 904 BH 853

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zac Cante Perdrix Lots 148 Et 149

Territoires administratifs

Commune
Manduel Code postal 30129 Identifiant INSEE 30155
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 146 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 203 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 203 m² 0 m² 0 m² 0 m² 203 m² 203 m²
Total 0 m² 203 m² 0 m² 0 m² 0 m² 203 m² 203 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MANDUEL (30129)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03015513N0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30155 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 15 novembre 2013
Date de dépôt 01/09/2014
Dernière mise à jour (DPC) 04/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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