Permis de construire n° 0301472300002 à Lézan pour 74 m² de logement, Chemin Du Trinquier
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 16 mai 2023
Dossier PC n° 0301472300002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0301472300002 a été délivré le 16 mai 2023 à Lézan (Gard, Occitanie), pour un projet situé Chemin Du Trinquier.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 168 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AD2146, AD2148. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). L'ensemble des 108 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lézan est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/06/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
16 mai 2023
Ouverture de chantier (DOC)
21/06/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Lézan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 74 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 74 m² | 74 m² |
| Total | 0 m² | 74 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 74 m² | 74 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LEZAN (30350)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0301472300002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30147 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 16 mai 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |