Permis de construire Logement N° 0301472200015

Permis de construire n° 0301472200015 à Lézan pour 112 m² de logement, Chemin Des Aires

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Décision du 13 février 2023

Dossier PC n° 0301472200015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemin Des Aires, le permis de construire n° 0301472200015 a fait l'objet d'une décision le 13 février 2023 à Lézan (Gard, Occitanie).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 439 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont AL872, AL876, AL877. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). Au total, 108 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lézan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

13/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 439 m²

Surface existante avant

279 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

391 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

13 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Lézan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AL872 AL876 AL877

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lézan Code postal 30350 Identifiant INSEE 30147
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 279 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 391 m²
Total 279 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 391 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LEZAN (30350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0301472200015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30147 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date de décision 13 février 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 439 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chemin Des Aires, à Lézan (30350).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est annulé (décision rendue le 13 février 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0301472200015, déposé en mairie de Lézan.

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