Permis de construire Locaux N° 03014721C0009

Permis de construire n° 03014721C0009 à Lézan pour 136 m² de locaux, Les Aubes

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 16 août 2021

Dossier PC n° 03014721C0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lézan (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03014721C0009 a été délivré le 16 août 2021, pour un projet situé Les Aubes.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 136 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 136 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AH2215. L'ensemble des 108 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lézan est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

136 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

136 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/05/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

03/05/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Dépôt
03/05/2022
Autorisation
16/08/2021
3
Chantier (DOC)
03/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lézan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH2215

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lézan Code postal 30350 Identifiant INSEE 30147
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²
Total 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²
Total locaux 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LEZAN (30350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03014721C0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30147 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 16 août 2021
Date de dépôt 03/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 136 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Les Aubes, à Lézan (30350).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 16 août 2021, ouverture de chantier le 3 mai 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03014721C0009, déposé en mairie de Lézan.

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