Permis de construire n° 03006214N0009 à Calvisson pour 71 m² de logement, Les Jardins de Nogaret - Lot 4
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 19 mars 2014
Dossier PC n° 03006214N0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03006214N0009 a été délivré le 19 mars 2014 à Calvisson (Gard, Occitanie), pour un projet situé Les Jardins de Nogaret - Lot 4.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 71 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 6 480 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 09/03/2018, soit 3 ans 11 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 194. La base rapproche 13 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 556 permis de construire et déclarations préalables à Calvisson, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/03/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
19 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
09/03/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
3 ans 11 mois
Localisation du projet à Calvisson
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 6 480 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 71 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 71 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 71 m² | 71 m² |
| Total | 0 m² | 71 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 71 m² | 71 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT HPPOLYTE DE CANTON (30360)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03006214N0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30062 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 19 mars 2014 |
| Date de dépôt | 09/03/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AD 194 à Calvisson (30420)
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