Permis de construire Logement N° 03002915A0013

Permis de construire n° 03002915A0013 à Barjac pour 119 m² de logement, Cornier

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 mai 2015

Dossier PC n° 03002915A0013

Demandeur

DUVAL - TRIMARCHI

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03002915A0013 a été délivré le 20 mai 2015 à Barjac (Gard, Occitanie), pour un projet situé Cornier. Le demandeur déclaré est DUVAL - TRIMARCHI.

Le projet correspond à une opération de transformation avec extension, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 800 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C232. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). L'ensemble des 216 permis de construire et déclarations préalables référencés à Barjac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/05/2015

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

2 800 m²

Surface existante avant

102 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+17 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 mai 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
20/05/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Barjac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C232

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Cornier

Territoires administratifs

Commune
Barjac Code postal 30430 Identifiant INSEE 30029
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 17 m² 102 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Locaux 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² -102 m² 0 m²
Total 102 m² 17 m² 102 m² 0 m² 102 m² 17 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

DUVAL - TRIMARCHI

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
529561748
SIRET
52956174800029
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Localisation
FAYENCE (83440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03002915A0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30029 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 20 mai 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 800 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Cornier, à Barjac (30430).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par DUVAL - TRIMARCHI et accordé le 20 mai 2015.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 20 mai 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03002915A0013, déposé en mairie de Barjac.

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