Permis de construire n° 03002820W0044 à Bagnols-sur-Cèze pour 184 m² de logement, Chemin De Saduran L'oree De Saduran - Lot N_ 4
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 11 septembre 2020
Dossier PC n° 03002820W0044
Demandeur
SCI SHOUSHA
Synthèse du dossier et statut administratif
À Bagnols-sur-Cèze (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03002820W0044 a été délivré le 11 septembre 2020, pour un projet situé Chemin De Saduran L'oree De Saduran - Lot N_ 4. SCI SHOUSHA figure comme demandeur du dossier.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 184 m² de surface de plancher sur un terrain de 427 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AY171. Ce dossier est l'un des 565 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bagnols-sur-Cèze.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/10/2021. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
11 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
01/11/2020
Achèvement (DAACT)
25/10/2021
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Bagnols-sur-Cèze
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : L'oree De Saduran - Lot N_ 4
Territoires administratifs
- Commune
- Bagnols-sur-Cèze Code postal 30200 Identifiant INSEE 30028
- Département
- Gard (30)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 184 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 184 m² | 184 m² |
| Total | 0 m² | 184 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 184 m² | 184 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI SHOUSHA
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 880447180
- Code APE (NAF)
- 68.20A - Location de logements
- Année de création
- 2020
- Localisation
- AIX EN PROVENCE (13290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03002820W0044 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30028 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 11 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/11/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |