Permis de construire Logement N° 03002824W0033

Permis de construire n° 03002824W0033 à Bagnols-sur-Cèze pour 1 173 m² de logement, Chemin De Saduran

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 27 septembre 2024

Dossier PC n° 03002824W0033

Demandeur

BAMA

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 27 septembre 2024 à Bagnols-sur-Cèze (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03002824W0033 porte sur un projet situé Chemin De Saduran. Le dossier a été déposé par BAMA.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 173 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 973 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 12 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 10 T4 et 2 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AY109. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gard en 2024 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 560 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bagnols-sur-Cèze.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/09/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 973 m²

Surface créée

1 173 m²

Variation nette

+1 173 m²

Surface totale après

1 173 m²

Logements créés

12

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/06/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

25/06/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
27/09/2024
3
Chantier (DOC)
25/06/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bagnols-sur-Cèze

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AY109

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bagnols-sur-Cèze Code postal 30200 Identifiant INSEE 30028
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 12 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 173 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 173 m² 1 173 m²
Total 0 m² 1 173 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 173 m² 1 173 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 12
Logements individuels 12
Individuels groupés 12

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 10 2 - 12
- - - 83,3 % 16,7 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
790288146
SIRET
79028814600026
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
PME - 6-9 salariés
Année de création
2013
Localisation
NIMES (30900)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03002824W0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30028 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 27 septembre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 12 logements en individuel, pour 1 173 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 973 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chemin De Saduran, à Bagnols-sur-Cèze (30200).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par BAMA et accordé le 27 septembre 2024.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 27 septembre 2024, ouverture de chantier le 25 juin 2026).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 10 T4 et 2 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03002824W0033, déposé en mairie de Bagnols-sur-Cèze.

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