Permis de construire Logement N° 03001820N0004

Permis de construire n° 03001820N0004 à Aspères pour 83 m² de logement, 3 Route De Quissac

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 septembre 2020

Dossier PC n° 03001820N0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03001820N0004, délivré le 30 septembre 2020 à Aspères (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé 3 Route De Quissac.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB352, ZB355. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gard en 2020 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 74 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aspères est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/06/2024. Le chantier a duré 2 ans 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

30/12/2021

Achèvement (DAACT)

14/06/2024

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Durée du chantier

2 ans 5 mois

Délai total

3 ans 8 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
30/09/2020
Chantier (DOC)
30/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
14/06/2024

Localisation du projet à Aspères

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZB352 ZB355

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aspères Code postal 30250 Identifiant INSEE 30018
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LATTES (34970)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03001820N0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30018 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 30 septembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 83 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 3 Route De Quissac, à Aspères (30250).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 30 septembre 2020, ouverture de chantier le 30 décembre 2021, achèvement déclaré le 14 juin 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03001820N0004, déposé en mairie d'Aspères.

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