Permis de construire Logement N° 03001117R0035

Permis de construire n° 03001117R0035 aux Angles pour 94 m² de logement, 500 boulevard du Grand Terme

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 14 mars 2018

Dossier PC n° 03001117R0035

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03001117R0035 a été délivré le 14 mars 2018 aux Angles (Gard, Occitanie), à l'adresse 500 boulevard du Grand Terme.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. Sur un terrain de 500 m², le programme représente 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 10/08/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/11/2018, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AZ 46. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, boulevard du Grand Terme, compte 17 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Ce dossier fait partie des 270 permis de construire et déclarations préalables aux Angles référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/03/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

500 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/08/2020. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 mars 2018

Ouverture de chantier (DOC)

20/11/2018

Achèvement (DAACT)

10/08/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
10/08/2020
Autorisation
14/03/2018
Chantier (DOC)
20/11/2018
4
Achèvement (DAACT)
10/08/2020

Localisation du projet aux Angles

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AZ 46

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Angles Code postal 30133 Identifiant INSEE 30011
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 500 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 94 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES ANGLES (30133)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03001117R0035
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30011 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 14 mars 2018
Date de dépôt 10/08/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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