Permis de construire Logement N° 03001116R0040

Permis de construire n° 03001116R0040 aux Angles pour 200 m² de logement, 540 rue d'Aramon

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 mars 2017

Dossier PC n° 03001116R0040

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03001116R0040, délivré le 13 mars 2017 aux Angles (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé 540 rue d'Aramon.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 200 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 950 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 18/06/2020. L'ouverture de chantier a été déclarée le 02/06/2017, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AE 228. Sur la même voie, rue d'Aramon, la base recense un autre dossier depuis 2017. Au total, le catalogue compte 270 permis de construire et déclarations préalables aux Angles, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

950 m²

Surface créée

200 m²

Variation nette

+200 m²

Surface totale après

200 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/06/2020. Le chantier a duré 3 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

02/06/2017

Achèvement (DAACT)

18/06/2020

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

3 ans

Délai total

3 ans 3 mois

Dépôt
18/06/2020
Autorisation
13/03/2017
Chantier (DOC)
02/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
18/06/2020

Localisation du projet aux Angles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE 228

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Angles Code postal 30133 Identifiant INSEE 30011
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 950 m², avec garage, piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 200 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 200 m² 0 m² 0 m² 0 m² 200 m² 200 m²
Total 0 m² 200 m² 0 m² 0 m² 0 m² 200 m² 200 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AVIGNON (84000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03001116R0040
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30011 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 13 mars 2017
Date de dépôt 18/06/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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