Permis de construire n° 03000721C0095 à Alès pour 89 m² de logement, 221 Ancien Chemin de Mejannes
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 6 août 2021
Dossier PC n° 03000721C0095
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03000721C0095 a été délivré le 6 août 2021 à Alès (Gard, Occitanie), pour un projet situé 221 Ancien Chemin de Mejannes.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Le dossier déclare 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 6 284 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 14/12/2023, soit 2 ans 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle BT 711, BT 712. La base compte 13 autres dossiers pour la même voie, Ancien Chemin de Mejannes, le premier datant de 2017. Au total, le catalogue compte 1 355 permis de construire et déclarations préalables à Alès, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/12/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
6 août 2021
Ouverture de chantier (DOC)
14/12/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 ans 4 mois
Localisation du projet à Alès
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 6 284 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 89 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 89 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 89 m² | 89 m² |
| Total | 0 m² | 89 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 89 m² | 89 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ALÈS (30100)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03000721C0095 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30007 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 6 août 2021 |
| Date de dépôt | 14/12/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Ancien Chemin de Mejannes à Alès (30100)
Les 6 plus récents des 13 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés sur la voie Ancien Chemin de Mejannes depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.