Permis de construire n° 03000721C0034 à Alès pour 200 m² de logement, 814 Traverse des Espinaux à La
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 6 août 2021
Dossier PC n° 03000721C0034
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03000721C0034, délivré le 6 août 2021 à Alès (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé 814 Traverse des Espinaux à La.
Ce permis de construire prévoyait 2 logements individuels neufs, tous des T4. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente et la location. Le dossier déclare 200 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 6 032 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 02/05/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 17/09/2021, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AV 643, AV 650, AV 652. Sur la même voie, Traverse des Espinaux à La, la base recense 8 autres dossiers depuis 2014. Au total, le catalogue compte 1 355 permis de construire et déclarations préalables à Alès, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/05/2023. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
6 août 2021
Ouverture de chantier (DOC)
17/09/2021
Achèvement (DAACT)
02/05/2023
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Durée du chantier
1 an 7 mois
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Alès
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 6 032 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente et la location.
Caractéristiques globales
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| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente - location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 200 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 125 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 125 m² à 325 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 125 m² | 200 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 200 m² | 325 m² |
| Total | 125 m² | 200 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 200 m² | 325 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 2 | - | - | 2 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ALÈS (30100)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03000721C0034 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30007 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 6 août 2021 |
| Date de dépôt | 02/05/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Traverse des Espinaux à La à Alès (30100)
Les 6 plus récents des 8 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés sur la voie Traverse des Espinaux à La depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.