Permis de construire Logement N° 03000721C0081

Permis de construire n° 03000721C0081 à Alès pour 110 m² de logement, 578C chemin de l'Olm Moulin de l'Olm

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 août 2021

Dossier PC n° 03000721C0081

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Alès (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03000721C0081 a été délivré le 11 août 2021, pour un projet situé 578C chemin de l'Olm Moulin de l'Olm.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est la location. Sur un terrain de 1 536 m², le programme représente 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 12/11/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 10/05/2023, soit 1 an 8 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle DC 245, DC 246. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, chemin de l'Olm, la base recense 9 autres dossiers depuis 2016. Au total, le catalogue compte 1 355 permis de construire et déclarations préalables à Alès, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 536 m²

Surface existante avant

149 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

259 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 12/11/2024. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

10/05/2023

Achèvement (DAACT)

12/11/2024

Délai autorisation - chantier

1 an 8 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

3 ans 3 mois

Dépôt
12/11/2024
Autorisation
11/08/2021
Chantier (DOC)
10/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
12/11/2024

Localisation du projet à Alès

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

DC 245 DC 246

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Moulin De L'olm

Territoires administratifs

Commune
Alès Code postal 30100 Identifiant INSEE 30007
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 536 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 110 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 149 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 149 m² à 259 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 149 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 259 m²
Total 149 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 259 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALÈS (30100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03000721C0081
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 11 août 2021
Date de dépôt 12/11/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles DC 245, DC 246 à Alès (30100)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, chemin de l'Olm à Alès (30100)

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