Permis de construire Logement N° 03000715C0110

Permis de construire n° 03000715C0110 à Alès pour 143 m² de logement, chemin du Serre du Levreau

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 25 janvier 2016

Dossier PC n° 03000715C0110

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Alès (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03000715C0110 a été délivré le 25 janvier 2016, pour un projet situé chemin du Serre du Levreau.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 800 m², le programme représente 143 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 20/10/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 22/02/2016, soit 28 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence DB 705, DB 708. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, chemin du Serre du Levreau, la base recense 8 autres dossiers depuis 2016. Ce dossier fait partie des 1 355 permis de construire et déclarations préalables à Alès référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

800 m²

Surface créée

143 m²

Variation nette

+143 m²

Surface totale après

143 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/10/2016. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

22/02/2016

Achèvement (DAACT)

20/10/2016

Délai autorisation - chantier

28 jours

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

près de 9 mois

Dépôt
20/10/2016
Autorisation
25/01/2016
Chantier (DOC)
22/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
20/10/2016

Localisation du projet à Alès

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

DB 705 DB 708

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Alès Code postal 30100 Identifiant INSEE 30007
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 800 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 143 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²
Total 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT CHRISTOL LES ALES (30380)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03000715C0110
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 25 janvier 2016
Date de dépôt 20/10/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles DB 705, DB 708 à Alès (30100)

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