Permis de construire n° 03000714X0110 à Alès pour 103 m² de logement, 190 Traverse des Espinaux à La
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 15 décembre 2014
Dossier PC n° 03000714X0110
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03000714X0110, délivré le 15 décembre 2014 à Alès (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé 190 Traverse des Espinaux à La.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 32 m² existants. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 103 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 798 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 15/07/2015. L'ouverture de chantier a été déclarée le 26/12/2014, soit 11 jours après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AT 536, AT 611. La voie, Traverse des Espinaux à La, compte 8 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Ce dossier fait partie des 1 355 permis de construire et déclarations préalables à Alès référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/07/2015. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
15 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
26/12/2014
Achèvement (DAACT)
15/07/2015
Délai autorisation - chantier
11 jours
Durée du chantier
près de 7 mois
Délai total
7 mois
Localisation du projet à Alès
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 32 m² existants et construit 103 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 798 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 103 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 32 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 32 m² à 103 m² après travaux.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 32 m² | 103 m² | 0 m² | 32 m² | 0 m² | 71 m² | 103 m² |
| Total | 32 m² | 103 m² | 0 m² | 32 m² | 0 m² | 71 m² | 103 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BAGARD (30140)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03000714X0110 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30007 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 15 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 15/07/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Traverse des Espinaux à La à Alès (30100)
Les 6 plus récents des 8 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés sur la voie Traverse des Espinaux à La depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.