Permis de construire n° 03000419P0018 à Aigues-Vives pour 312 m² de logement, Chemi Des Horts
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 21 février 2020
Dossier PC n° 03000419P0018
Demandeur
ZOE B
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chemi Des Horts, le permis de construire n° 03000419P0018 a été délivré le 21 février 2020 à Aigues-Vives (Gard, Occitanie). ZOE B figure comme demandeur du dossier.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 312 m² de surface de plancher sur un terrain de 789 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC1126. Ce dossier fait partie des 252 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aigues-Vives.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/08/2021. Le chantier a duré 1 an 5 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).
Autorisation
21 février 2020
Ouverture de chantier (DOC)
21/02/2020
Achèvement (DAACT)
11/08/2021
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Aigues-Vives
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Aigues-Vives Code postal 30670 Identifiant INSEE 30004
- Département
- Gard (30)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 312 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 312 m² | 312 m² |
| Total | 0 m² | 312 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 312 m² | 312 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
ZOE B
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 790328603
- SIRET
- 79032860300010
- Code APE (NAF)
- 68.20A - Location de logements
- Localisation
- AIGUES-VIVES (30670)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03000419P0018 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30004 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 21 février 2020 |
| Date de dépôt | 11/08/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |