Permis de construire Logement N° 02B09624S0006

Permis de construire n° 02B09624S0006 à Corte pour 154 m² de logement, Lieu-Dit "Saint-Pancrace"

Territoire

Haute-Corse (2B)

Corse

Autorisation

Autorisé le 6 juin 2024

Dossier PC n° 02B09624S0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02B09624S0006 a été délivré le 6 juin 2024 à Corte (Haute-Corse, Corse), à l'adresse Lieu-Dit "Saint-Pancrace".

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 154 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 870 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 11/03/2025, soit un peu plus de 9 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 1023, A 1026, A 1027. Le catalogue recense 336 permis de construire et déclarations préalables à Corte, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/06/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

870 m²

Surface créée

154 m²

Variation nette

+154 m²

Surface totale après

154 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/03/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

6 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

11/03/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Dépôt
11/03/2025
Autorisation
06/06/2024
3
Chantier (DOC)
11/03/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Corte

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A 1023 A 1026 A 1027

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Corte Code postal 20250 Identifiant INSEE 2B096
Département
Haute-Corse (2B)
Région
Corse

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 870 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 154 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 154 m² 0 m² 0 m² 0 m² 154 m² 154 m²
Total 0 m² 154 m² 0 m² 0 m² 0 m² 154 m² 154 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE RAINCY (93340)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02B09624S0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 2B096 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 6 juin 2024
Date de dépôt 11/03/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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