Permis de construire Logement N° 02B08716H0044

Permis de construire n° 02B08716H0044 à Cervione pour 127 m² de logement, Lot Paese Biancu Alzete Lot 8

Territoire

Haute-Corse (2B)

Corse

Autorisation

Autorisé le 27 janvier 2017

Dossier PC n° 02B08716H0044

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 27 janvier 2017 à Cervione (Haute-Corse, Corse), le permis de construire n° 02B08716H0044 porte sur un projet situé Lot Paese Biancu Alzete Lot 8.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 555 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D1920. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Corse pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 256 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cervione.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/01/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

555 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/11/2018. Le chantier a duré 1 an 3 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

27 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

27/08/2017

Achèvement (DAACT)

30/11/2018

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
27/01/2017
Chantier (DOC)
27/08/2017
4
Achèvement (DAACT)
30/11/2018

Localisation du projet à Cervione

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

D1920

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Alzete Lot 8

Territoires administratifs

Commune
Cervione Code postal 20221 Identifiant INSEE 2B087
Département
Haute-Corse (2B)
Région
Corse

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAMPS LA SOURCE (83170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02B08716H0044
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 2B087 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 27 janvier 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 555 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot Paese Biancu Alzete Lot 8, à Cervione (20221).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 27 janvier 2017, ouverture de chantier le 27 août 2017, achèvement déclaré le 30 novembre 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02B08716H0044, déposé en mairie de Cervione.

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