Permis de construire Logement N° 02B08716H0013

Permis de construire n° 02B08716H0013 à Cervione pour 98 m² de logement, Lot St Joseph Alzete

Territoire

Haute-Corse (2B)

Corse

Autorisation

Autorisé le 19 mai 2016

Dossier PC n° 02B08716H0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cervione (Haute-Corse, Corse), le permis de construire n° 02B08716H0013 a été délivré le 19 mai 2016, pour un projet situé Lot St Joseph Alzete.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 729 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D2103. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Haute-Corse pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Au total, 256 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cervione sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

729 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/05/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

19/09/2016

Achèvement (DAACT)

04/05/2017

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
19/05/2016
Chantier (DOC)
19/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
04/05/2017

Localisation du projet à Cervione

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D2103

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Alzete

Territoires administratifs

Commune
Cervione Code postal 20221 Identifiant INSEE 2B087
Département
Haute-Corse (2B)
Région
Corse

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SANT ANDREA DI COTONE (20221)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02B08716H0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 2B087 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 19 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 729 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot St Joseph Alzete, à Cervione (20221).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 19 mai 2016, ouverture de chantier le 19 septembre 2016, achèvement déclaré le 4 mai 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02B08716H0013, déposé en mairie de Cervione.

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