Permis de construire Logement N° 02B07913S0004

Permis de construire n° 02B07913S0004 à Castello-di-Rostino pour 204 m² de logement, Suarto

Territoire

Haute-Corse (2B)

Corse

Autorisation

Autorisé le 15 juin 2013

Dossier PC n° 02B07913S0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02B07913S0004 a été délivré le 15 juin 2013 à Castello-di-Rostino (Haute-Corse, Corse), à l'adresse Suarto.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 5 990 m², le programme représente 204 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 15/09/2013, soit 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 307, C 623. Au total, le catalogue compte 84 permis de construire et déclarations préalables à Castello-di-Rostino, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/06/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 990 m²

Surface créée

204 m²

Variation nette

+204 m²

Surface totale après

204 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 juin 2013

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 mois

Dépôt
15/09/2013
Autorisation
15/06/2013
3
Chantier (DOC)
15/09/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Castello-di-Rostino

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C 307 C 623

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Suarto

Territoires administratifs

Commune
Castello-di-Rostino Code postal 20235 Identifiant INSEE 2B079
Département
Haute-Corse (2B)
Région
Corse

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 5 990 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 204 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 204 m² 0 m² 0 m² 0 m² 204 m² 204 m²
Total 0 m² 204 m² 0 m² 0 m² 0 m² 204 m² 204 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CASTELLO-DI-ROSTINO (20235)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02B07913S0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 2B079 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 15 juin 2013
Date de dépôt 15/09/2013
Dernière mise à jour (DPC) 10/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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