Permis de construire Logement N° 02B04315N0008

Permis de construire n° 02B04315N0008 à Brando pour 243 m² de logement, Mausoleo

Territoire

Haute-Corse (2B)

Corse

Autorisation

Autorisé le 6 octobre 2015

Dossier PC n° 02B04315N0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 octobre 2015 à Brando (Haute-Corse, Corse), le permis de construire n° 02B04315N0008 porte sur un projet situé Mausoleo.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 243 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 422 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 13/12/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 10/11/2016, soit 1 an 1 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 1842, B 112. Le catalogue recense 266 permis de construire et déclarations préalables à Brando, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 422 m²

Surface créée

243 m²

Variation nette

+243 m²

Surface totale après

243 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/12/2019. Le chantier a duré 3 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

10/11/2016

Achèvement (DAACT)

13/12/2019

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

3 ans 1 mois

Délai total

4 ans 2 mois

Dépôt
13/12/2019
Autorisation
06/10/2015
Chantier (DOC)
10/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
13/12/2019

Localisation du projet à Brando

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B 1842 B 112

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Mausoleo

Territoires administratifs

Commune
Brando Code postal 20222 Identifiant INSEE 2B043
Département
Haute-Corse (2B)
Région
Corse

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 422 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 243 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 243 m² 0 m² 0 m² 0 m² 243 m² 243 m²
Total 0 m² 243 m² 0 m² 0 m² 0 m² 243 m² 243 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ASNIÈRES-SUR-SEINE (92600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02B04315N0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 2B043 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 6 octobre 2015
Date de dépôt 13/12/2019
Dernière mise à jour (DPC) 08/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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