Permis de construire Logement N° 02A09912E0006

Permis de construire n° 02A09912E0006 à Cozzano pour 187 m² de logement, Chioccoli

Territoire

Corse-du-Sud (2A)

Corse

Autorisation

Autorisé le 27 février 2013

Dossier PC n° 02A09912E0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02A09912E0006 a été délivré le 27 février 2013 à Cozzano (Corse-du-Sud, Corse), pour un projet situé Chioccoli.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 187 m² de surface de plancher sur un terrain de 19 457 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C358, 0C247, 0C246. L'ensemble des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cozzano est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

19 457 m²

Surface créée

187 m²

Variation nette

+187 m²

Surface totale après

187 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/01/2016. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2014

Achèvement (DAACT)

16/01/2016

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

2 ans 10 mois

Dépôt
16/01/2016
Autorisation
27/02/2013
Chantier (DOC)
01/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
16/01/2016

Localisation du projet à Cozzano

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0C358 0C247 0C246

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chioccoli

Territoires administratifs

Commune
Cozzano Code postal 20148 Identifiant INSEE 2A099
Département
Corse-du-Sud (2A)
Région
Corse

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 187 m² 0 m² 0 m² 0 m² 187 m² 187 m²
Total 0 m² 187 m² 0 m² 0 m² 0 m² 187 m² 187 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COZZANO (20148)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02A09912E0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 2A099 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 27 février 2013
Date de dépôt 16/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 187 m² de surface de plancher sur un terrain de 19 457 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Chioccoli, à Cozzano (20148).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 27 février 2013, ouverture de chantier le 1 mars 2014, achèvement déclaré le 16 janvier 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02A09912E0006, déposé en mairie de Cozzano.

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