Permis de construire Logement N° 02A09815A0003

Permis de construire n° 02A09815A0003 à Coti-Chiavari pour 38 m² de logement, Forca Giordana

Territoire

Corse-du-Sud (2A)

Corse

Autorisation

Autorisé le 20 février 2015

Dossier PC n° 02A09815A0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 février 2015 à Coti-Chiavari (Corse-du-Sud, Corse), le permis de construire n° 02A09815A0003 porte sur un projet situé Forca Giordana.

Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 38 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 580 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est OE1384. L'instruction du dossier a duré près de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Corse-du-Sud pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 70 permis de construire et déclarations préalables référencés à Coti-Chiavari.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/02/2015

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

5 580 m²

Surface existante avant

150 m²

Surface créée

38 m²

Variation nette

+38 m²

Surface totale après

188 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/06/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

05/06/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
20/02/2015
3
Chantier (DOC)
05/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Coti-Chiavari

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

OE1384

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Forca Giordana

Territoires administratifs

Commune
Coti-Chiavari Code postal 20138 Identifiant INSEE 2A098
Département
Corse-du-Sud (2A)
Région
Corse

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 150 m² 38 m² 0 m² 0 m² 0 m² 38 m² 188 m²
Total 150 m² 38 m² 0 m² 0 m² 0 m² 38 m² 188 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COTI-CHIAVARI (20138)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02A09815A0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 2A098 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 20 février 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 38 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 580 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Forca Giordana, à Coti-Chiavari (20138).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 20 février 2015, ouverture de chantier le 5 juin 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02A09815A0003, déposé en mairie de Coti-Chiavari.

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