Permis de construire Logement N° 02A09813A0016

Permis de construire n° 02A09813A0016 à Coti-Chiavari pour 157 m² de logement, Hameau D Acqua Doria Rue De La Chapelle

Territoire

Corse-du-Sud (2A)

Corse

Autorisation

Autorisé le 14 janvier 2014

Dossier PC n° 02A09813A0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02A09813A0016, délivré le 14 janvier 2014 à Coti-Chiavari (Corse-du-Sud, Corse), porte sur un projet situé Hameau D Acqua Doria Rue De La Chapelle.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 157 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 052 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0F863. Ce dossier s'inscrit parmi les 70 permis de construire et déclarations préalables référencés à Coti-Chiavari.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 052 m²

Surface créée

157 m²

Variation nette

+157 m²

Surface totale après

157 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/10/2016. Le chantier a duré 2 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

14 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/08/2014

Achèvement (DAACT)

07/10/2016

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

2 ans 2 mois

Délai total

2 ans 8 mois

Dépôt
07/10/2016
Autorisation
14/01/2014
Chantier (DOC)
01/08/2014
4
Achèvement (DAACT)
07/10/2016

Localisation du projet à Coti-Chiavari

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0F863

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rue De La Chapelle

Territoires administratifs

Commune
Coti-Chiavari Code postal 20138 Identifiant INSEE 2A098
Département
Corse-du-Sud (2A)
Région
Corse

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²
Total 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOMBLAINE (54510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02A09813A0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 2A098 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 14 janvier 2014
Date de dépôt 07/10/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 157 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 052 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Hameau D Acqua Doria Rue De La Chapelle, à Coti-Chiavari (20138).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 14 janvier 2014, ouverture de chantier le 1 août 2014, achèvement déclaré le 7 octobre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02A09813A0016, déposé en mairie de Coti-Chiavari.

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