Permis de construire n° 02A09114D0005 à Cognocoli-Monticchi pour 933 m² de locaux, Arcusa
Territoire
Corse-du-Sud (2A)
Corse
Autorisation
Autorisé le 4 février 2015
Dossier PC n° 02A09114D0005
Demandeur
EARL AMC L'ALIVETU
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Arcusa, le permis de construire n° 02A09114D0005 a été délivré le 4 février 2015 à Cognocoli-Monticchi (Corse-du-Sud, Corse). Le dossier a été déposé par EARL AMC L'ALIVETU.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 933 m² de surface de plancher sur un terrain de 30 739 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 933 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0E589, 0E201, 0E190. Ce dossier fait partie des 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cognocoli-Monticchi.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/10/2017. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
4 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
08/10/2015
Achèvement (DAACT)
02/10/2017
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 8 mois
Durée du chantier
1 an 11 mois
Délai total
2 ans 7 mois
Localisation du projet à Cognocoli-Monticchi
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Arcusa
Territoires administratifs
- Commune
- Cognocoli-Monticchi Code postal 20123 Identifiant INSEE 2A091
- Département
- Corse-du-Sud (2A)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 933 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 933 m² | 933 m² |
| Total | 0 m² | 933 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 933 m² | 933 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 933 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 933 m² | 933 m² |
| Total locaux | 0 m² | 933 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 933 m² | 933 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL AMC L'ALIVETU
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 441412947
- SIRET
- 44141294700018
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Localisation
- COGNOCOLI-MONTICCHI (20123)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02A09114D0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 2A091 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 4 février 2015 |
| Date de dépôt | 02/10/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |