Permis de construire Logement N° 0292781400015

Permis de construire n° 0292781400015 à Spézet pour 118 m² de logement, Lot Feunteun Gorned

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 9 mars 2015

Dossier PC n° 0292781400015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lot Feunteun Gorned, le permis de construire n° 0292781400015 a été délivré le 9 mars 2015 à Spézet (Finistère, Bretagne).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 645 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B2228. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Finistère pour les dossiers déposés en 2014 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 113 permis de construire et déclarations préalables référencés à Spézet.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

645 m²

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/05/2016. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

17/06/2015

Achèvement (DAACT)

18/05/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
09/03/2015
Chantier (DOC)
17/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
18/05/2016

Localisation du projet à Spézet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B2228

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Spézet Code postal 29540 Identifiant INSEE 29278
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Total 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE MOUSTOIR (22340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0292781400015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29278 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 9 mars 2015
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 645 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lot Feunteun Gorned, à Spézet (29540).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 9 mars 2015, ouverture de chantier le 17 juin 2015, achèvement déclaré le 18 mai 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0292781400015, déposé en mairie de Spézet.

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