Permis de construire Locaux N° 0292781400011

Permis de construire n° 0292781400011 à Spézet pour 615 m² de locaux, Kerpunz

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 7 octobre 2014

Dossier PC n° 0292781400011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0292781400011, délivré le 7 octobre 2014 à Spézet (Finistère, Bretagne), porte sur un projet situé Kerpunz.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 615 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 950 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 615 m² en exploitation agricole et forestière.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C255. L'ensemble des 113 permis de construire et déclarations préalables référencés à Spézet est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

10 950 m²

Surface créée

615 m²

Variation nette

+615 m²

Surface totale après

615 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/11/2015. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

7 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

08/10/2014

Achèvement (DAACT)

30/11/2015

Délai autorisation - chantier

1 jour

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
08/10/2014
Autorisation
07/10/2014
Chantier (DOC)
08/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
30/11/2015

Localisation du projet à Spézet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C255

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Kerpunz

Territoires administratifs

Commune
Spézet Code postal 29540 Identifiant INSEE 29278
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 615 m² 0 m² 0 m² 0 m² 615 m² 615 m²
Total 0 m² 615 m² 0 m² 0 m² 0 m² 615 m² 615 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 615 m² 0 m² 0 m² 0 m² 615 m² 615 m²
Total locaux 0 m² 615 m² 0 m² 0 m² 0 m² 615 m² 615 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SPEZET (29540)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0292781400011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29278 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 7 octobre 2014
Date de dépôt 08/10/2014
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 615 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 950 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Kerpunz, à Spézet (29540).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 7 octobre 2014, ouverture de chantier le 8 octobre 2014, achèvement déclaré le 30 novembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0292781400011, déposé en mairie de Spézet.

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