Permis de construire Logement N° 0292131700011

Permis de construire n° 0292131700011 à Plouzévédé pour 121 m² de logement, Tremalbousen

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 23 octobre 2017

Dossier PC n° 0292131700011

Demandeur

LE LEZ JULIEN

Synthèse du dossier et statut administratif

À Plouzévédé (Finistère, Bretagne), le permis de construire n° 0292131700011 a été délivré le 23 octobre 2017, pour un projet situé Tremalbousen. Le demandeur déclaré est LE LEZ JULIEN.

Le projet correspond à une opération de transformation avec extension, portant sur 121 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0C115. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Finistère en 2017 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 203 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plouzévédé est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/10/2017

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface existante avant

161 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+46 m²

Surface totale après

207 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 octobre 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2017
2
Autorisation
23/10/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plouzévédé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0C115

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plouzévédé Code postal 29440 Identifiant INSEE 29213
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 86 m² 46 m² 75 m² 0 m² 0 m² 121 m² 207 m²
Locaux 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² -75 m² 0 m²
Total 161 m² 46 m² 75 m² 0 m² 75 m² 46 m² 207 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LE LEZ JULIEN

Voir les 6 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
497802496
SIRET
49780249600016
Code APE (NAF)
43.91B - Travaux de couverture par éléments
Taille d'entreprise
PME - 1-2 salariés
Année de création
2007
Localisation
PLOUZEVEDE (29440)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0292131700011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29213 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 23 octobre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Tremalbousen, à Plouzévédé (29440).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par LE LEZ JULIEN et accordé le 23 octobre 2017.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 23 octobre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0292131700011, déposé en mairie de Plouzévédé.

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