Permis de construire Logement N° 0292121400052

Permis de construire n° 0292121400052 à Plouzané pour 156 m² de logement, 95 Rue Des Guillemots Lot A

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 2 avril 2015

Dossier PC n° 0292121400052

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 95 Rue Des Guillemots Lot A, le permis de construire n° 0292121400052 a été délivré le 2 avril 2015 à Plouzané (Finistère, Bretagne).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 156 m² de surface de plancher sur un terrain de 849 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AT336, AT336P. Le dossier a été instruit en 1 an 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Finistère pour les dossiers déposés en 2014 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 575 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plouzané.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

849 m²

Surface créée

156 m²

Variation nette

+156 m²

Surface totale après

156 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/04/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

09/04/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

7 jours

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
02/04/2015
3
Chantier (DOC)
09/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plouzané

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

AT336 AT336P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot A

Territoires administratifs

Commune
Plouzané Code postal 29280 Identifiant INSEE 29212
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 156 m²
Total 0 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 156 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLOUZANE (29280)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0292121400052
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29212 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 2 avril 2015
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 04/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 156 m² de surface de plancher sur un terrain de 849 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 95 Rue Des Guillemots Lot A, à Plouzané (29280).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 avril 2015, ouverture de chantier le 9 avril 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0292121400052, déposé en mairie de Plouzané.

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