Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. La superficie déclarée du terrain est de 1 643 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle ZL 136, ZL 137. Le catalogue recense 75 permis de construire et déclarations préalables à Irvillac, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 643 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 mai 2014. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

12/05/2014

Autorisation

12/05/2014

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Irvillac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZL 136 ZL 137

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Guerniel

Territoires administratifs

Commune: Irvillac Code postal 29460 Identifiant INSEE 29086
Département: Finistère (29)
Région: Bretagne

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 643 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

colonnes sur affichées

Indicateur	Valeur
Surface du terrain	1 643 m²
Surface de construction	Non renseignée

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: IRVILLAC (29460)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0290861400006
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	29086 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	12 mai 2014
Date de dépôt	12/05/2014
Dernière mise à jour (DPC)	05/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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PC n°0290861300010 Locaux Autorisé

Guerledan

Irvillac (29460)

Nouvelle construction

18 oct. 2013 96 m² SDP SCEA LE BOT

PC n°0290861400002 Locaux Terminé

Ty Nevez

Irvillac (29460)

Extension sans transformation

13 févr. 2014 212 m² SDP

PC n°0290861400004 Logement Commencé

6 route de Landerneau

Irvillac (29460)

Transformation sans extension

20 avr. 2014 90 m² SDP

PC n°0290861400009 Logement Commencé

Ty Bian

Irvillac (29460)

Nouvelle construction

05 juin 2014 131 m² SDP

PC n°0290861400012 Locaux Commencé

Botdrein

Irvillac (29460)

Extension sans transformation

30 juin 2014 546 m² SDP CROGUENNEC MEVEL

PC n°0290861400013 Logement Commencé

Botdrein

Irvillac (29460)

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21 nov. 2014 132 m² SDP

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