Permis de construire Logement N° 0290581600018

Permis de construire n° 0290581600018 à Fouesnant pour 302 m² de logement, 74 Chemin Creux

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 30 mars 2016

Dossier PC n° 0290581600018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0290581600018 a été délivré le 30 mars 2016 à Fouesnant (Finistère, Bretagne), pour un projet situé 74 Chemin Creux.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 302 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 759 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est CB120. Ce dossier fait partie des 1 102 permis de construire et déclarations préalables référencés à Fouesnant.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 759 m²

Surface créée

302 m²

Variation nette

+302 m²

Surface totale après

302 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/11/2017. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

24/06/2016

Achèvement (DAACT)

24/11/2017

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
24/11/2017
Autorisation
30/03/2016
Chantier (DOC)
24/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
24/11/2017

Localisation du projet à Fouesnant

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

CB120

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Fouesnant Code postal 29170 Identifiant INSEE 29058
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Véranda
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 302 m² 0 m² 0 m² 0 m² 302 m² 302 m²
Total 0 m² 302 m² 0 m² 0 m² 0 m² 302 m² 302 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALLAURIS (06220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0290581600018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29058 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 30 mars 2016
Date de dépôt 24/11/2017
Dernière mise à jour (DPC) 02/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 302 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 759 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 74 Chemin Creux, à Fouesnant (29170).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 30 mars 2016, ouverture de chantier le 24 juin 2016, achèvement déclaré le 24 novembre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0290581600018, déposé en mairie de Fouesnant.

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