Permis de construire à Clohars-Fouesnant pour 1 244 m² de locaux - Hent Kastell
Territoire
Finistère (29)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 24 février 2020
Dossier PC n° 0290321900047
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0290321900047, délivré le 24 février 2020 à Clohars-Fouesnant (Finistère, Bretagne), pour un projet situé Hent Kastell, Clohars-Fouesnant (29950). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 244 m² de surface de plancher sur un terrain de 69 111 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 244 m² en équipements publics. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AB39, AB40.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/06/2023.
Autorisation
24 février 2020
Ouverture de chantier (DOC)
07/12/2020
Achèvement (DAACT)
27/06/2023
Délai autorisation - chantier
9 mois 13 jours
Durée du chantier
2 ans 6 mois
Délai total
3 ans 4 mois
Localisation du projet à Clohars-Fouesnant
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Clohars-Fouesnant Code postal 29950 Identifiant INSEE 29032
- Département
- Finistère (29)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 244 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 244 m² | 1 244 m² |
| Total | 0 m² | 1 244 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 244 m² | 1 244 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 0 m² | 1 244 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 244 m² | 1 244 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Culture et loisir
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLOHARS FOUESNANT (29950)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0290321900047 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 29032 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 24 février 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2023-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |