Permis de construire Logement N° 02756515F0001

Permis de construire n° 02756515F0001 au Lesme pour 92 m² de logement, rue de la Grande Rue

Territoire

Eure (27)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 17 avril 2015

Dossier PC n° 02756515F0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Lesme (Eure, Normandie), le permis de construire n° 02756515F0001 a été délivré le 17 avril 2015, pour un projet situé rue de la Grande Rue.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 919 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 09/03/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/08/2015, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle C 731. Au total, le catalogue compte 26 permis de construire et déclarations préalables au Lesme, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

919 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/03/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

05/08/2015

Achèvement (DAACT)

09/03/2016

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
09/03/2016
Autorisation
17/04/2015
Chantier (DOC)
05/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
09/03/2016

Localisation du projet au Lesme

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 731

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Lesme Code postal 27160 Identifiant INSEE 27565
Département
Eure (27)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 919 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 92 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VERNEUIL-SUR-AVRE (27130)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02756515F0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 27565 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 17 avril 2015
Date de dépôt 09/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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