Permis de construire n° 02745524B0002 à Piencourt pour 90 m² de locaux, 1 Imp Du Bavolet La Bambouseraie - Gite De Groupe
Territoire
Eure (27)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 17 septembre 2024
Dossier PC n° 02745524B0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Piencourt (Eure, Normandie), le permis de construire n° 02745524B0002 a été délivré le 17 septembre 2024, pour un projet situé 1 Imp Du Bavolet La Bambouseraie - Gite De Groupe.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 143 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 90 m² en commerce et activités de service. La destination Commerce et activités de service comprend 90 m² relevant de la sous-destination Hôtels.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZC52, ZC51. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Eure en 2024 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à Piencourt.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 septembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 septembre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Piencourt
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Hôtels |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 46 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 136 m² |
| Total | 46 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 136 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Commerce et services | 46 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 136 m² |
| dont Hôtels | 46 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 136 m² |
| Total locaux | 46 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 136 m² |
Ce dossier crée 90 m² en sous-destination Hôtels
Il rejoint les permis de construire d'hôtels recensés partout en France.
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE BEC-HELLOUIN (27800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02745524B0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 27455 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 17 septembre 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |