Permis de construire Logement N° 02737015A0001

Permis de construire n° 02737015A0001 à Lisors pour 77 m² de logement, Chem Du Bateau

Territoire

Eure (27)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 4 février 2015

Dossier PC n° 02737015A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lisors (Eure, Normandie), le permis de construire n° 02737015A0001 a été délivré le 4 février 2015, pour un projet situé Chem Du Bateau.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 77 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 230 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont D330, D327, D324. L'ensemble des 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lisors est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 230 m²

Surface créée

77 m²

Variation nette

+77 m²

Surface totale après

77 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/05/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

19/05/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
19/05/2015
Autorisation
04/02/2015
3
Chantier (DOC)
19/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lisors

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

D330 D327 D324

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lisors Code postal 27440 Identifiant INSEE 27370
Département
Eure (27)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²
Total 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES ANDELYS (27700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02737015A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 27370 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 4 février 2015
Date de dépôt 19/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 77 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 230 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Chem Du Bateau, à Lisors (27440).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 4 février 2015, ouverture de chantier le 19 mai 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02737015A0001, déposé en mairie de Lisors.

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