Permis de construire Logement N° 02714414F0002

Permis de construire n° 02714414F0002 à Champigny-la-Futelaye pour 88 m² de logement, 1 Les Rosieres

Territoire

Eure (27)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 16 juin 2014

Dossier PC n° 02714414F0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02714414F0002 a été délivré le 16 juin 2014 à Champigny-la-Futelaye (Eure, Normandie), pour un projet situé 1 Les Rosieres.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 160 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A311, 0A262. Ce dossier s'inscrit parmi les 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champigny-la-Futelaye.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 160 m²

Surface existante avant

79 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

167 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/02/2015. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

20/08/2014

Achèvement (DAACT)

16/02/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

8 mois

Dépôt
16/02/2015
Autorisation
16/06/2014
Chantier (DOC)
20/08/2014
4
Achèvement (DAACT)
16/02/2015

Localisation du projet à Champigny-la-Futelaye

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0A311 0A262

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Rosieres

Territoires administratifs

Commune
Champigny-la-Futelaye Code postal 27220 Identifiant INSEE 27144
Département
Eure (27)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 79 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 167 m²
Total 79 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 167 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMPIGNY-LA-FUTELAYE (27220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02714414F0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 27144 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 16 juin 2014
Date de dépôt 16/02/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 160 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 1 Les Rosieres, à Champigny-la-Futelaye (27220).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 16 juin 2014, ouverture de chantier le 20 août 2014, achèvement déclaré le 16 février 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02714414F0002, déposé en mairie de Champigny-la-Futelaye.

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