Permis de construire n° 02709114K0026 à Bosgouet pour 155 m² de logement, 47 impasse du Pre aux Boeufs
Territoire
Eure (27)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 30 janvier 2015
Dossier PC n° 02709114K0026
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02709114K0026 a été délivré le 30 janvier 2015 à Bosgouet (Eure, Normandie), à l'adresse 47 impasse du Pre aux Boeufs.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 900 m², le programme représente 155 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/04/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 23/10/2015, soit près de 9 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence YC 161. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, impasse du Pre aux Boeufs, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 117 permis de construire et déclarations préalables à Bosgouet référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/04/2017. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
30 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
23/10/2015
Achèvement (DAACT)
15/04/2017
Délai autorisation - chantier
près de 9 mois
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
2 ans 2 mois
Localisation du projet à Bosgouet
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 900 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 155 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 155 m² |
| Total | 0 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 155 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE PETIT-QUEVILLY (76140)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02709114K0026 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 27091 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 30 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 15/04/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, impasse du Pre aux Boeufs à Bosgouet (27310)
Les 3 autres permis de construire recensés impasse du Pre aux Boeufs depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.